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ÉCOLE PRIMAIRE
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
"Article 1 - L'article 10 du décret du 6 septembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
“Art. 10 - La durée de la semaine scolaire est fixée à vingt-quatre heures d'enseignement scolaire pour tous les élèves.
Sauf décision contraire prise dans les conditions prévues à l'article 10-1 du présent décret, les vingt-quatre heures d'enseignement sont organisées à raison de six heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage peuvent bénéficier en outre de deux heures d'aide personnalisée dans les conditions fixées par l'article 10-3 du présent décret.
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AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE
Organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré
La présente circulaire a pour objet de présenter la nouvelle organisation de la semaine scolaire et d'apporter des précisions concernant l'aide personnalisée, suite aux modifications du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et de l'article D. 411-2 du code de l'éducation.
Elle abroge et remplace la circulaire n° 91-099 du 24 avril 1991 relative à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.
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